Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODIS
/
BIOMARCHE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BIOMARCHE
BIODIS, SAS

Numéro de dépôt :
1530650
Date de dépôt :
26/09/1988
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/09/2028

Présentation de la marque BIOMARCHE

Déposée le 26 septembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIOMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BIODIS domicilié(e) 6 rue René Panhard - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 966 029 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SAS BIODIS domicilié(e) 6 rue René Panhard - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France.

La marque BIOMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BIOMARCHE arrivera à expiration en date du 26 septembre 2028.

BIODIS a également déposé les autres marques suivantes : BIODIS , BIODIS , BIO DE LA BAIE DU MONT SAINT-MICHEL , COEUR DU MIDI , POOL WIZARD IONIC CONVERTOR , BIODIS JARDIN , EUROBIO , BIODIS


BIODIS, SAS - 6 rue René Panhard - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France - SIREN 348966029


SAS BIODIS - 6 rue René Panhard - 35230 - NOYAL CHATILLON SUR SEICHE - France


Renouvellement sans limitation n°2127102 - Publication au BOPI 2001-37

Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385879 - Publication au BOPI 2008-09-30

Inscription le 5 octobre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°263626 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Inscription le 8 octobre 2008 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°482317 - Publication au BOPI 2008-10-08

Inscription le 27 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°271273 - Publication au BOPI 1999-01-27

Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2018 n°2694526 - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2018-10-01

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande, fruits et légumes séchés, conservés et cuits, gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Tous ces produits sont biologiques ou sont issus de l'agriculture biologique.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie;miel, sirop de mélasse;levure poudre pour faire lever;sel moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade), épices;glace à rafraichir.Tous ces produits sont biologiques ou sont issus de l'agriculture biologique.Produits agricole horticoles, forestier et graines non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences plantes et fleurs naturelles;aliments pour les les animaux, malt.Tous ces produits sont biologiques ou sont issus de l'agriculture biologique.Bière, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirop et autres préparations pour faire des boissons. Tous ces produits sont biologiques ou issus de l'agriculture biologique

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.